Mentions légales

Éditeur(s) du site

Le directeur de publication est Monsieur/Madame en sa qualité de Gérant de KELLER WILLIAMS FRANCE • SASTEAM FRANCE au capital de 1 704 498 € • SIRET 82157944800043 • TVA FR75821579448 • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont l’entreprise relève.
Coordonnées du médiateur :
- Nom: ANM CONSO
- Adresse: 62 rue Tiquetonne
- Commune: Paris 75002
- E-mail:
- Site web: https://www.anm-conso.com
Si aucune solution amiable n'est trouvée, le consommateur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de l’Union Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr.


Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63


Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de KELLER WILLIAMS FRANCE.

Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.


Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre KELLER WILLIAMS FRANCE et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site kwfrance.com est régi par la loi française.

Bloctel
Tout d'abord nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. Pour ce faire, vous devez vous rendre sur le site du gouvernement BLOCTEL et suivre les instructions. www.bloctel.gouv.fr

Responsabilité
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par les agences membres du Réseau KELLER WILLIAMS IMMOBILIER FRANCE. Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

KELLER WILLIAMS FRANCE fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des internautes, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. KELLER WILLIAMS FRANCE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le site est normalement accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7 pour l'ensemble des utilisateurs. KELLER WILLIAMS FRANCE ne saurait être tenu responsable en cas d'impossibilité d'accéder au site ou à l'un de ses services et se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement le site ou l'accès à un ou plusieurs services, notamment pour cause de maintenance. Enfin, l'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Simulateur de crédit
La société TEAM FRANCE qui exerce sous l'enseigne KELLER WILLIAMS FRANCE a conclu un partenariat avec la société MINITAUX FRANCHISE. Dans ce cadre, un bouton "simulation personnalisée de crédit" apparaît sur les pages d'annonces de ventes immobilières. En cliquant sur un tel bouton, l'utilisateur qui le souhaite est invité à remplir un formulaire en ligne sur son projet immobilier et avec son accord, il sera recontacté par la société MINITAUX FRANCHISE. Le capital de la société TEAM FRANCE est détenu par des personnes ayant des liens capitalistiques avec la société MINITAUX FRANCHISE.

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous par mail à juridique@kwfrance.com Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent à KELLER WILLIAMS FRANCE, leur confidentialité ne peut être garantie.

LE RESPECT DE VOTRE VIE PRIVÉE EST UNE PRIORITÉ POUR NOUS
Nous utilisons des cookies afin de vous offrir une expérience optimale et une communication pertinente sur notre site. Grace à ces technologies, nous pouvons vous proposer du contenu en rapport avec vos centres d'intérêt. Ils nous permettent également d'améliorer la qualité de nos services et la convivialité de notre site internet. Nous utiliserons uniquement les données personnelles pour lesquelles vous avez donné votre accord. Vous pouvez les modifier à n'importe quel moment via la rubrique ″Gérer les cookies″ en bas de notre site, à l'exception des cookies essentiels à son fonctionnement. Pour plus d'informations sur vos données personnelles, veuillez consulter .
Tout accepter
Tout refuser
Personnaliser